Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ReconversionIA est édité par :

• Raison sociale : ReconversionIA
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 euros
• Siège social : 32 rue Béranger, 29200 Brest
• RCS : Brest 102 295 615
• SIRET : 102 295 615 00011
• TVA intracommunautaire : FR03 102 295 615
• Téléphone : 06 03 04 05 32
• Email : roland.legoff@reconversionia.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Marc Gander, président de ReconversionIA.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ReconversionIA (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ReconversionIA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

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6. Liens hypertextes

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7. Cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : roland.legoff@reconversionia.com